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Marques déposées par CHATEAU LE GAUTOULTODO
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CUVEE PETIT CHATEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE PETIT CHATEAU
SCEA CHATEAU LE GAUTOUL

Numéro de dépôt :
94519963
Date de dépôt :
11/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2004

Présentation de la marque CUVEE PETIT CHATEAU

Déposée le 11 mai 1994 par CHATEAU LE GAUTOULTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE PETIT CHATEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-25 du 24 juin 1994.

Le déposant est CHATEAU LE GAUTOULTODO domicilié(e) Château le Gautoul, 46700 PUY L'EVEQUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 269 208 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET COURNOT & ASSOCIES Avocats - France.

La marque CUVEE PETIT CHATEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94519963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE PETIT CHATEAU est expirée depuis le 11 mai 2004.

CHATEAU LE GAUTOUL a également déposé les autres marques suivantes : SCEA CHATEAU LE GAUTOUL , CHÂTEAU GAUTOUL , CHÂTEAU DE MEAUX , CUVEE PASCALE


SCEA CHATEAU LE GAUTOUL - Château le Gautoul, 46700 PUY L'EVEQUE - France - SIREN 381269208


CABINET COURNOT & ASSOCIES Avocats - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 24 juin 1994 au BOPI 1994-25

Produits agricoles, non compris dans d'autes classes; fruits et légumes frais; malt.Boissons non alcoliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirop et autres préparations pour faire des boissons.Vin d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine, boissons alcooliques (à l'exception des bières, vins et eaux-de-vie)

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.